PACK-VERT EMBALLAGE S.A.S. au capital de 310500 EUROS
Numéro de dépôt :
3295994
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2014
Présentation de la marque TRAY NATURE
Déposée le 28 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACK-VERT EMBALLAGE au capital de 310500 EUROS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRAY NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACK-VERT EMBALLAGE au capital de 310500 EUROS domicilié(e) 31 à 35, rue Henri Barbusse, Technoparc du Rousset,26000 VALENCE - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 789 552 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Josette RIGAMONTI Société Pack-Vert Emballage domicilié(e) 31 à 35, rue Henri Barbusse, Technoparc du Rousset,26000 VALENCE - 26000 - France.
La marque TRAY NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAY NATURE est expirée depuis le 28 mai 2014.
PACK-VERT EMBALLAGE au capital de 310500 EUROS a également déposé les autres marques suivantes : PACK VERT EMBALLAGE
PACK-VERT EMBALLAGE S.A.S. au capital de 310500 EUROS - 31 à 35, rue Henri Barbusse, Technoparc du Rousset,26000 VALENCE - 26000 - France - SIREN 323789552
Josette RIGAMONTI Société Pack-Vert Emballage - 31 à 35, rue Henri Barbusse, Technoparc du Rousset,26000 VALENCE - 26000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Produits de l'imprimerie, à savoir, papier, carton, boîtes en carton ou en papier ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Boîtes en bois. Récipients d'emballage en matières plastiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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